La Mensualisation
La mensualisation est obligatoire, et permet à l'AssMat d'avoir un revenu constant tout au long de l'année. Elle se calcule sur le volume d'heures par an, avec ou sans les congés payés suivant s'il s'agit d'une année Complète ou Incomplète. Le salaire est donc versé TOUS les mois, même en période de congés ou d'absence de l'enfant, puisqu'elle englobe seulement les semaines prévues au contrat. (en cas d'année complète, elle comprend aussi les congés payés (CP) de l'AssMat a déduire la première année jusqu'au 31 mai) :
Il faut toujours plannifier les semaines travaillées, ainsi que le volume d'heures par jour, et le nombre de jours par semaine. Ensuite, on calcule comme suit :
Année Complète :
Les Parents ont 5 semaines de congés IDENTIQUES à ceux de l'AssMat, ni plus, ni moins, posés aux mêmes dates. Dans ce cas, les CP sont inclus à la Mensualisation et devront être déduits au moment de la prise la première année jusqu'au 31 Mai, puis l'année suivante, suivant acquisition.
La mensu se calcule donc ainsi :
52semaines X nombre d'heures par semaine / 12 = Heures mensualisées.
Heures mensualisées X Taux horaire = Salaire mensualisé.
Celui ci sera donc versé 12 mois sur 12, et éventuellement majoré d'heures complémentaires et/ou supplémentaires. Il peut aussi être réduit en cas d'absence de l'enfant avec présentation d'un certificat médial, d'absence de l'AssMat ou de CP NON-ACQUIS.
Année Incomplète :
Les parents ont plus de 5 semaines de congés et/ou des dates en décalé par rapport à ceux de l'AssMat. Dans ce cas, les CP de l'AssMat ne sont PAS inclus a la mensualisation et devront être calculés chaque année au 31 Mai puis payés avec le salaire du mois de Juin.
La mensualisation sera sont de moins de 47 semaines et se calcule ainsi :
Nombre de semaines travaillées X nombre d'heures par semaine / 12 = Heures mensualisées.
Heures mensualisées X Taux horaire = Salaire mensualisé.
Celui ci sera donc versé 12 mois sur 12, et éventuellement majoré d'heures complémentaires et/ou supplémentaires. Il peut aussi être réduit en cas d'absence de l'enfant avec présentation d'un certificat médial ou d'absence de l'AssMat.
